Diagnostic pollution des sols

Un audit environnemental, lors d'une vente, d'une location ou encore d'un constat, commence toujours par la réalisation d'un premier diagnostic du site (Phase 1 et/ou Phases 1 et 2), l'objectif est d'identifié les zones susceptibles d'être polluées au regard des activités passées ou actuelles, des produits et de la gestion environnementale.

La réalisation d'un Diagnostic de Pollution des Sols avec mesures et/ou analyses dans le cadre d'une vente ou d'une location (diagnostic initial pour l'itérativité méthodologique), permettra de statuer sur la présence ou non d'une pollution, de s'assurer d'une compatibilité en présence d'une pollution résiduelle existante et/ou d'émettre des recommandations (activités actuelles et/ou par le passé, ICPE ou non, inventoriées ou non, sites industriels, garages, stations-services, friches, cuves ...).

L'obligation d'information entièrement repensée, avec un rapport qualité prix clairement identifé avant intervention, destiné à l'identification d'éventuelles pollutions.

Le rapport d'expertise établi sera annexé à un acte de vente ou de location, pour répondre à l'obligation du vendeur ou du bailleur (le vendeur s'expose à la résolution de l'acte, du contrat, à une diminution du prix pour partie, à une réduction de loyer ...).